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Marques déposées par l'association loi 1901 La compagnie des baroudeurs
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Conté Partagé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conté Partagé
La compagnie des baroudeurs, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4360544
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
Conté Partagé de La compagnie des baroudeurs

Présentation de la marque Conté Partagé

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par l'association loi 1901 La compagnie des baroudeurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conté Partagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 La compagnie des baroudeurs domicilié(e) 15 passage ramey, boite 75 - 75018 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 432 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal cathier domicilié(e) 5 allée des anciens combattants - 92600 - Asnières - France.

La marque Conté Partagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conté Partagé arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.


La compagnie des baroudeurs, Association loi 1901 - 15 passage ramey, boite 75 - 75018 - paris - France - SIREN 503432676


M. pascal cathier - 5 allée des anciens combattants - 92600 - Asnières - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Divertissement ; activités sportives et culturelles.