Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTEVET SENIOR
LA COMPAGNIE DES ANIMAUX S.A.

Numéro de dépôt :
3291219
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2014
SANTEVET SENIOR de LA COMPAGNIE DES ANIMAUX

Présentation de la marque SANTEVET SENIOR

Déposée le 5 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DES ANIMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTEVET SENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DES ANIMAUX domicilié(e) 40 RUE DE LILLE, BP 80043,90001 BELFORT CEDEX - 90001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 258 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE DES ANIMAUX S.A. domicilié(e) 40 RUE DE LILLE, BP 80043,90001 BELFORT CEDEX - 90001 - France.

La marque SANTEVET SENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTEVET SENIOR est expirée depuis le 5 mai 2014.

LA COMPAGNIE DES ANIMAUX a également déposé les autres marques suivantes : SANTEVET , VETASSUR , OSCAR et FELIX , CATCITY , COTE CHIEN COTE CHAT , I-CARNET CHIEN CHAT , PreventionVet , FELI-ASSISTANCE , CatCity , EXPEDITION TICO 2010 LE PASSAGE DU NORD-OUEST A LA RAME 2011. UN HOMME-UN CHIEN-UN BATEAU


LA COMPAGNIE DES ANIMAUX S.A. - 40 RUE DE LILLE, BP 80043,90001 BELFORT CEDEX - 90001 - France - SIREN 449258946


LA COMPAGNIE DES ANIMAUX S.A. - 40 RUE DE LILLE, BP 80043,90001 BELFORT CEDEX - 90001 - France


Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°407964 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Assurances, consultations en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, estimations financières (assurances). Télécommunications, communication par réseau de fibres optiques, communication et transmission par terminaux d'ordinateurs, communications télégraphiques, communications téléphoniques, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modem, location de télécopieurs, messagerie électronique, transmission de messages, d'informations et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopie, transmission d'informations par le réseau Internet, Extranet, Intranet, service de transmission d'informations en ligne, services de commande à distance par le réseau Internet, Intranet ou Extranet, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatiques, services internationaux de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données. Elaboration (conception) de logiciels et de bases de données, études de projets techniques, élaboration (conception) de fichiers informatiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.