LA COMPAGNIE DE PROVENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3736440
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
Présentation de la marque TERRA PROVENCE
Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DE PROVENCE domicilié(e) Parc Lavoisier 99 Avenue des Aygalades 13015 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 253 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque TERRA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DE PROVENCE, Société par Actions Simplifiée - Parc Lavoisier 99 Avenue des Aygalades 13015 MARSEILLE - France - SIREN 379253107
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Produits de parfumerie, notamment : parfums et eaux de toilette ; eau de lavande ; eaux de senteur ; extraits de fleurs (parfumerie) ; produits de beauté, notamment : fards à joues, fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles ; lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes ; produits pour la toilette, notamment : shampooings, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; savons, crèmes et mousses pour le rasage ; lotions et baumes d'après-rasage ; dentifrices ; produits solaires, notamment : huiles, laits, lotions et crèmes solaires (non à usage médical) ; crèmes auto-bronzantes, produits pour brunir la peau, préparations non médicales pour les soins de la peau, du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes des pieds, crèmes antirides ; lotions et crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, lotions et crèmes hydratantes à usage cosmétique, crèmes désincrustantes à usage cosmétique, déodorants corporels, produits de nettoyage. ;
Peignes, étuis pour peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses de toilette, éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, porte éponges, blaireaux, porte blaireaux, porte-savons, boîtes à savon, distributeurs de savon, houppe à poudrer, nécessaire de toilette, brûle-parfum, vaporisateurs à parfums,porte-serviettes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. ;
Tissus, tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit, de maison, de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; toiles cirées (nappes) ; housses pour coussins, pour oreillers ; couvertures de lit ; couvre-lits ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; mouchoirs de poches (en matières textiles) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; sets de table non en papier.
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