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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DE FORMATIONà Directoire et Conseil de Surveillance
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INSTITUT SUPERIEUR DES CADRES ET DES TECHNICIENS I S C T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTITUT SUPERIEUR DES CADRES ET DES TECHNICIENS I S C T
LA COMPAGNIE DE FORMATION (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1396928
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007
INSTITUT SUPERIEUR DES CADRES ET DES TECHNICIENS I S C T de LA COMPAGNIE DE FORMATIONà Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DES CADRES ET DES TECHNICIENS I S C T

Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DE FORMATIONà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DES CADRES ET DES TECHNICIENS I S C T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DE FORMATIONà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Tour Galliéni I 78 Avenue du Général de Gaulle, 93170 BAGNOLET (dossier no 2085527) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 224 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2085527) - France.

La marque INSTITUT SUPERIEUR DES CADRES ET DES TECHNICIENS I S C T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DES CADRES ET DES TECHNICIENS I S C T est expirée depuis le 4 mars 2007.

LA COMPAGNIE DE FORMATIONà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DES CARRIERES ARTISTIQUES I C A


LA COMPAGNIE DE FORMATION (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - Tour Galliéni I 78 Avenue du Général de Gaulle, 93170 BAGNOLET (dossier no 2085527) - France - SIREN 329224562


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2085527) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1997 n°2085527 - Publication au BOPI 1997-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 11 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187461 - Publication au BOPI 1995-07-11

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180259 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription - Transmission de propriété n°45509 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.