LA COMPAGNIE DE FORMATION (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)
Numéro de dépôt :
1396926
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007
Présentation de la marque INSTITUT DES CARRIERES ARTISTIQUES I C A
Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DE FORMATIONà Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSTITUT DES CARRIERES ARTISTIQUES I C A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DE FORMATIONà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Tour Galliéni I 78 Avenue du Général de Gaulle, 93170 BAGNOLET (dossier no 2085526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 224 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2085526) - France.
La marque INSTITUT DES CARRIERES ARTISTIQUES I C A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DE FORMATION (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - Tour Galliéni I 78 Avenue du Général de Gaulle, 93170 BAGNOLET (dossier no 2085526) - France - SIREN 329224562
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2085526) - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 1997 n°2085526 - Publication au BOPI 1997-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Inscription le 11 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187462 - Publication au BOPI 1995-07-11
Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180263 - Publication au BOPI 1995-01-12
Inscription - Transmission de propriété n°45509 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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