Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISCOM
LA COMPAGNIE DE FORMATION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3803494
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
ISCOM de LA COMPAGNIE DE FORMATION

Présentation de la marque ISCOM

Déposée le 4 février 2011 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DE FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DE FORMATION domicilié(e) 24 rue de Londres - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 224 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ISCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISCOM est expirée depuis le 4 février 2021.

LA COMPAGNIE DE FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : PIGIER-ON-LINE , ISCOM-ON-LINE , ESIAE - ECOLE SUPERIEURE INTERNATIONALE D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES L'ECOLE DES MANAGERS , MISTER PIGIER , MISS PIGIER , LES STUDIOS PRO DE PIGIER CREATION PARIS , Creative Design Branding , PIGIER PERFORMANCE, l'école des métiers de l'entreprise , PIGIER , CAP Vers


LA COMPAGNIE DE FORMATION, Société anonyme - 24 rue de Londres - 75009 - PARIS - France - SIREN 329224562


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548400 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 3 avril 2018 - Concession de licence n°720611 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

Inscription le 14 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°805622 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14

Inscription le 17 décembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°806114 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, ces services concernant la formation dans le domaine de la communication, à l'exclusion de la communication muséale. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, ces services concernant la formation dans le domaine de la communication, à l'exclusion de la communication muséale. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, ces services concernant la formation dans le domaine de la communication, à l'exclusion de la communication muséale. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).