Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFPCE ASSOCIATION POUR LA FORMATION PERMANENTE DES CADRES ET DES EMPLOYES
LA COMPAGNIE DE FORMATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
1709343
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
AFPCE ASSOCIATION POUR LA FORMATION PERMANENTE DES CADRES ET DES EMPLOYES de LA COMPAGNIE DE FORMATION

Présentation de la marque AFPCE ASSOCIATION POUR LA FORMATION PERMANENTE DES CADRES ET DES EMPLOYES

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DE FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFPCE ASSOCIATION POUR LA FORMATION PERMANENTE DES CADRES ET DES EMPLOYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DE FORMATION domicilié(e) 24 RUE DE LONDRES, 75009 PARIS (dossier no 2203230) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 224 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2203230) - France.

La marque AFPCE ASSOCIATION POUR LA FORMATION PERMANENTE DES CADRES ET DES EMPLOYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFPCE ASSOCIATION POUR LA FORMATION PERMANENTE DES CADRES ET DES EMPLOYES est expirée depuis le 3 décembre 2011.

LA COMPAGNIE DE FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : PIGIER-ON-LINE , ISCOM-ON-LINE , ESIAE - ECOLE SUPERIEURE INTERNATIONALE D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES L'ECOLE DES MANAGERS , MISTER PIGIER , MISS PIGIER , LES STUDIOS PRO DE PIGIER CREATION PARIS , Creative Design Branding , PIGIER PERFORMANCE, l'école des métiers de l'entreprise , PIGIER , CAP Vers


LA COMPAGNIE DE FORMATION Société anonyme - 24 RUE DE LONDRES, 75009 PARIS (dossier no 2203230) - France - SIREN 329224562


cabinet beau de loménie - (dossier no 2203230) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203230 - Publication au BOPI 2001-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;institutions d'enseignement;services d'enseignement et de formation;cours donnés dans le cadre de séminaires, organisation de concours, notamment en matière d'éducation;enseignement par correspondance;services d'édition;édition de livres, revues, abonnement de journaux; prêts de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.