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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA COMPAGNIE D'ANCONE SAS

Numéro de dépôt :
1355419
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2016
Marque figurative de LA COMPAGNIE D\'ANCONE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE domicilié(e) 10 Rue du Lac,26200 ANCONE (dossier no 2314304) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 083 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS ACO Mo Sophie BERTRAND domicilié(e) 13 Rue Grolée,69002 LYON (dossier no 2314304) - 69002 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 20 mai 2016.

LA COMPAGNIE D'ANCONE a également déposé les autres marques suivantes : Maison BOUCHARDEAU , L AMANDORIA , CALISSONADE , Maison BOYER , CALISSONET , LES PROVENCIALES , Ernest BOYER , , André Boyer SAULT EN PROVENCE , LES PROVENCIALES


LA COMPAGNIE D'ANCONE SAS - 10 Rue du Lac,26200 ANCONE (dossier no 2314304) - 26200 - France - SIREN 402083760


CABINET D'AVOCATS ACO Mo Sophie BERTRAND - 13 Rue Grolée,69002 LYON (dossier no 2314304) - 69002 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314304 - Publication au BOPI 2006-05-05

Renouvellement sans limitation n°2068234 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 2 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387926 - Publication au BOPI 2004-03-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, nougats;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.