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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE
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LES PROVENCIALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PROVENCIALES
LA COMPAGNIE D'ANCONE,, SAS

Numéro de dépôt :
3651787
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/05/2029
LES PROVENCIALES de LA COMPAGNIE D\'ANCONE

Présentation de la marque LES PROVENCIALES

Déposée le 20 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES PROVENCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE domicilié(e) ZA FONDGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. POLGE Simon domicilié(e) 26 RUE Brillat Savarin, Parc du 45 éme Parallèle, CS31026 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France.

La marque LES PROVENCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PROVENCIALES arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

LA COMPAGNIE D'ANCONE a également déposé les autres marques suivantes : Maison BOUCHARDEAU , L AMANDORIA , CALISSONADE , Maison BOYER , CALISSONET , (Marque figurative) , LES PROVENCIALES , Ernest BOYER , , André Boyer SAULT EN PROVENCE


LA COMPAGNIE D'ANCONE,, SAS - ZA FONDGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France - SIREN 413750241


M. POLGE Simon - 26 RUE Brillat Savarin, Parc du 45 éme Parallèle, CS31026 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731492 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2019-11-26

Miel bénéficiant de l'indication géographique prot « Miel de Provence » ; farine répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ farine de petit Epeautre de Haute Provence ” ; préparations faites de céréales ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.