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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE
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CALISSONET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALISSONET
LA COMPAGNIE D'ANCONE SAS

Numéro de dépôt :
96618332
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2016

Présentation de la marque CALISSONET

Déposée le 22 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALISSONET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE domicilié(e) 10 Rue du Lac,26200 ANCONE (dossier no 2308032) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 083 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS ACO Maître Sophie BERTRAND domicilié(e) 13 Rue Grolée,69002 LYON (dossier no 2308032) - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALISSONET est expirée depuis le 22 mars 2016.

LA COMPAGNIE D'ANCONE a également déposé les autres marques suivantes : Maison BOUCHARDEAU , L AMANDORIA , CALISSONADE , Maison BOYER , (Marque figurative) , LES PROVENCIALES , Ernest BOYER , , André Boyer SAULT EN PROVENCE , LES PROVENCIALES


LA COMPAGNIE D'ANCONE SAS - 10 Rue du Lac,26200 ANCONE (dossier no 2308032) - 26200 - France - SIREN 402083760


CABINET D'AVOCATS ACO Maître Sophie BERTRAND - 13 Rue Grolée,69002 LYON (dossier no 2308032) - 69002 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308032 - Publication au BOPI 2006-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de cérélaes, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levures, poudres pour faire lever; sel, moutardes; vinaigre, sauces, condiments; épices; glaces à rafraîchir; amandes, pâtes d'amandes, sucreries