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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCÔNE ANDRÉ BOYER
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SAULT 1887 André Boyer MAITRE NOUGATIER PROVENCE LE VRAI NOUGAT DE SAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAULT 1887 André Boyer MAITRE NOUGATIER PROVENCE LE VRAI NOUGAT DE SAULT
LA COMPAGNIE D'ANCÔNE ANDRÉ BOYER, SAS

Numéro de dépôt :
3880015
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
SAULT 1887 André Boyer MAITRE NOUGATIER PROVENCE LE VRAI NOUGAT DE SAULT de LA COMPAGNIE D\'ANCÔNE ANDRÉ BOYER

Présentation de la marque SAULT 1887 André Boyer MAITRE NOUGATIER PROVENCE LE VRAI NOUGAT DE SAULT

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCÔNE ANDRÉ BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAULT 1887 André Boyer MAITRE NOUGATIER PROVENCE LE VRAI NOUGAT DE SAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCÔNE ANDRÉ BOYER domicilié(e) ZA FONTGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POLGE PHILIPPE domicilié(e) FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France.

La marque SAULT 1887 André Boyer MAITRE NOUGATIER PROVENCE LE VRAI NOUGAT DE SAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAULT 1887 André Boyer MAITRE NOUGATIER PROVENCE LE VRAI NOUGAT DE SAULT est expirée depuis le 8 décembre 2021.


LA COMPAGNIE D'ANCÔNE ANDRÉ BOYER, SAS - ZA FONTGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France


M. POLGE PHILIPPE - FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Petit Epeautre de Haute Provence ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.