Déposée le 18 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEXEA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS Société Anonyme - 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 775686272
CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Meubles, lits, sommiers, matelas literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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