Marque enregistrée - Marque en vigueur

S-ACTIVE
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3849204
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
S-ACTIVE de LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Présentation de la marque S-ACTIVE

Déposée le 27 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S-ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 8 allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque S-ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-ACTIVE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2021.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme - 8 allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 775686272


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Meubles, lits, literie à l'exception du linge de lit, sommiers, matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses, oreillers, traversins, accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; siège pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, bancs, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs).

Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).

Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.