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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
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NUIT BLEUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUIT BLEUE
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94523297
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2024

Présentation de la marque NUIT BLEUE

Déposée le 6 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 636 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque NUIT BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUIT BLEUE est expirée depuis le 6 juin 2024.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée à associé unique - Bâtiment B, 3 allée Emile Reynaud - 77200 - TORCY - France - SIREN 518636717


CABINET WEINSTEIN - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265757 - Publication au BOPI 2004-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625431 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 26 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625432 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2014 n°2559378 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-02

Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, glaces (miroirs). Linge de lit, linge de maison, couvertures de lit et de table, tissus pour meubles, revêtement de meubles en matières plastiques, housses de protection de meubles, enveloppes de matelas, toile à matelas, sacs de couchage, housses d'oreillers

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).