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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
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CONFORT BI-AXIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFORT BI-AXIAL
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92413338
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022

Présentation de la marque CONFORT BI-AXIAL

Déposée le 2 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT BI-AXIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 636 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque CONFORT BI-AXIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFORT BI-AXIAL est expirée depuis le 2 avril 2022.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 518636717


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218106 - Publication au BOPI 2002-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Inscription le 30 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587686 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513313 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques). Linge de lit, linge de maison, couvertures de lit et de table, tissus pour meubles, revêtement de meubles en matières plastiques, housses de protection de meubles, enveloppes de matelas, toile à matelas, sacs de couchage F

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).