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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS
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AQUASENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASENS
LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3870489
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
AQUASENS de LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS

Présentation de la marque AQUASENS

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUASENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASENS est expirée depuis le 28 octobre 2021.

LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE , PRIVILEGE , SUPREME , BIEN VIVRE , BONNE NUIT , ALMA , LOIR , BEAU SONGE , MIEUX ETRE , SIMM FLAT


LA COMPAGNIE CONTINENTALE SIMMONS, Société Anonyme - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 775686272


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Meubles, lits, literie à l'exception du linge de lit, sommiers, matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses, oreillers, traversins, accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; sièges pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, bancs, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs).

Plumes pour la literie, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).

Tissus et coutils pour la literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus de lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matières textile, housses de protection pour meubles, édredons, tissus d'ameublement.