Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par LA COMPAGNIE BIO & NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATUREO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est LA COMPAGNIE BIO & NATURE domicilié(e) 48 avenue de Châteaudun - 91410 - DOURDAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque NATUREO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE BIO & NATURE - 48 avenue de Châteaudun - 91410 - DOURDAN - France
CABINET NETTER, Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Inscription le 18 juin 2018 - Renonciation partielle n°726090 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de parfumerie, désodorisants pour le corps, produits et préparations cosmétiques pour l'entretien et les soins de la peau, des cheveux et du cuir chevelu, produits et préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits et préparations cosmétiques pour le bain, produits pour les soins de la bouche, du nez et des oreilles non à usage médical, savons, huiles essentielles, produits de maquillage et de démaquillage, produits et préparations pour le rasage et l'épilation ; coton et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cirages et crèmes pour le cuir ; talc ;
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires et nutritionnels pour êtres humains, herbes médicinales ; tisanes ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; articles d'hygiène féminine, à savoir serviettes hygiéniques, tampons périodiques ; couches pour bébés et enfants et couches hygiéniques pour incontinents ; lubrifiants sexuels et hygiéniques ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, germicides, parasiticides ; désodorisants d'atmosphère, pour vêtements et pour textiles ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage, pour le bricolage, pour la cuisine et la préparation d'aliments, pour l'entretien, pour la réparation et la maintenance des véhicules et appareils de locomotion ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; couverts et coutellerie ; rasoirs, ciseaux, cutters ;
Publications électroniques téléchargeables ; bons d'achat, chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques ; cartes de fidélité électroniques, billets (tickets) électroniques ;
Bas pour les varices ; biberons, tétines de biberons, sucettes physiologiques, anneaux de dentition, mouche-bébés ; ceintures de grossesse ; préservatifs, contraceptifs non chimiques ; pansements et articles pour pansements ;
Produits de l'imprimerie, catalogues, magazines, prospectus, revues, lettres d'information ; affiches et affichettes, autocollants (articles de papeterie), banderoles en papier, tickets (billets), tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles pour reliures, matériel pour les artistes, pinceaux, aquarelles, instruments de dessin et d'écriture ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, essuie-tout et essuie-mains en papier ; filtres à thé et filtres à café non électriques ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, boîtes, tubes, cagettes et barquettes en carton, matières d'emballage [rembourrage] en papier et en carton, emballages en carton ou en papier pour bouteilles, matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; sacs à ordures en papier, en matières plastiques, en fécule ou en amidon ;
Sacs et filets à provisions, sac à provisions à roulettes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; vannerie ; récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois, caisses, cagettes et barquettes en bois ou en matières plastiques pour l¿emballage ; bacs de propreté, baignoires, écuelles, maisonnettes non métalliques, couchettes, niches et cages pour animaux domestiques, perchoirs pour oiseaux, peignes et brosses pour animaux domestiques ;
Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer ; vases, bougeoirs et photophores (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verres (récipients), flacons, porte-savons et porte-serviettes, poudriers, vaporisateurs à parfum ; poubelles ; ustensiles de toilette, ustensiles cosmétiques ; sacs isothermes ; arrosoirs et instruments d'arrosage, bacs et pots à fleurs et à plantes, cache-pots non en papier, soucoupes non en métaux précieux, supports et plateaux pour pots à fleurs, gants de jardinage ;
Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou carton ;
Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, de maison et de table (en matières textiles), rideaux, stores et tentures murales en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus à usage textile ; couvertures de voyage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ;
Viande, poisson, coquillages et crustacés (non vivants), oeufs de poisson préparés, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, succédanés du lait, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles, beurre ; mets et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de coquillages, de crustacés, d'oeufs de poisson, de fruits, de légumes, d'oeufs et/ou de tofu ; gélatine alimentaire, gélifiants issus d'algues ou d'animaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tofu ; graines préparées ; pâtes à tartiner à base de fruits ou de produits laitiers ;
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, semoule, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles] ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires, pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Allumettes, boîtes à allumettes ;
Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits et d'offres de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail, y compris par correspondance, dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la parfumerie, de l'alimentation et des boissons, de l'habillement, du textile, du linge de maison, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage de l'habitat, des activités sportives, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux, des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les réserver et de les acheter commodément à partir d'un réseau de communications électroniques en ligne, de produits de grande consommation et d'offres de services dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la parfumerie, de l'alimentation et des boissons, de l'habillement, du textile, du linge de maison, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage de l'habitat, des activités sportives, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux, des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie ; services de vente au détail, y compris à distance, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de la parfumerie, de l'alimentation et des boissons, de l'habillement, du textile, du linge de maison, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage de l'habitat, des activités sportives, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux, des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services rendus par un franchiseur à savoir aide à l'exploitation et la direction d'entreprises commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, mise à disposition de savoir-faire commercial.
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