LA COMPAGNIE BIO & NATURE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3519265
Date de dépôt :
09/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2027
Présentation de la marque NATUREO
Déposée le 9 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE BIO & NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATUREO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-37 du 14 septembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE BIO & NATURE domicilié(e) 48 avenue de Châteaudun - 91410 - DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 466 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque NATUREO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE BIO & NATURE, Société par actions simplifiée - 48 avenue de Châteaudun - 91410 - DOURDAN - France - SIREN 500466024
CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498214 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504197 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 17 août 2009 - Changement d'adresse n°504196 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 25 mars 2014 - Changement d'adresse n°621078 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652961 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-27
Inscription le 18 juin 2018 - Renonciation partielle n°726091 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, herbes médicinales ; tisanes ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier. Filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cartes et albums.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savons et porte-serviettes, poudriers, vaporisateurs à parfum ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; ustensiles de toilette.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, de maison et de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux et stores (en matières textiles), tentures murales (en matières textiles) ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils en organisation et direction d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires et de produits hygiéniques et cosmétiques, naturels et/ou biologiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires et cosmétiques, de produits d'ameublement et de décoration naturels (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; communications radiophoniques, émissions radiophoniques et télévisées.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de marchandises ; distribution (livraison) de colis et de produits ; organisation de voyages.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Services de restauration (alimentation) ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; restaurants libre service ; hébergement temporaire.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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