Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURÉO
LA COMPAGNIE BIO & NATURE, Société par actions simplifiée
PROJETCLUB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3288315
Date de dépôt :
27/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/04/2024
NATURÉO de LA COMPAGNIE BIO & NATURE

Présentation de la marque NATURÉO

Déposée le 27 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE BIO & NATURE et la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NATURÉO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE BIO & NATURE domicilié(e) 48 avenue de Châteaudun - 91410 - DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque NATURÉO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURÉO est expirée depuis le 27 avril 2024.

LA COMPAGNIE BIO & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : BIO NATURE ATTITUDE , NATUR IMPACT FAIBLE ELEVE , Planète bio & nature , La Compagnie Bio & Nature , NATUREO , NATUREO


LA COMPAGNIE BIO & NATURE, Société par actions simplifiée - 48 avenue de Châteaudun - 91410 - DOURDAN - France - SIREN 5

PROJETCLUB, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 4



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°491480 - Publication au BOPI 2009-01-27

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°511705 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 25 mars 2014 - Changement d'adresse n°621078 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Renouvellement avec limitation le 11 avril 2014 n°2555725 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-11

Renouvellement avec limitation le 3 avril 2014 n°2555468 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-04-03