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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie Basque ETCHE
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LA COMPAGNIE BASQUE EUSKAL ELKARGOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE BASQUE EUSKAL ELKARGOA
La Compagnie Basque ETCHE SARL

Numéro de dépôt :
3180572
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2012
LA COMPAGNIE BASQUE EUSKAL ELKARGOA de La Compagnie Basque ETCHE

Présentation de la marque LA COMPAGNIE BASQUE EUSKAL ELKARGOA

Déposée le 20 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie Basque ETCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE BASQUE EUSKAL ELKARGOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie Basque ETCHE domicilié(e) 33 rue des remparts Matabiau,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 424 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETCHE domicilié(e) route de St Jean Pied de Port,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France.

La marque LA COMPAGNIE BASQUE EUSKAL ELKARGOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE BASQUE EUSKAL ELKARGOA est expirée depuis le 20 août 2012.


La Compagnie Basque ETCHE SARL - 33 rue des remparts Matabiau,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 440424224


ETCHE - route de St Jean Pied de Port,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Textiles basques à savoir : linge de table (en matières textiles) style basque. Conserves de poissons, canards, foie gras. Plats cuisinés à base de : viande ; poissons. Fromages ; Confitures ; Salaisons. Miel ; Condiments ; Piments en poudre et purée. Jus de pommes ; Cidre ; Boissons alcooliques (hors vins) .

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.