LA COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE, SAS
Numéro de dépôt :
3748396
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2030
Présentation de la marque TRACTEUR MODELISME
Déposée le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACTEUR MODELISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE domicilié(e) 15 RUE ERARD - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 732 973 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, SAS, M. JULIEN GERARD domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque TRACTEUR MODELISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE, SAS - 15 RUE ERARD - 75012 - PARIS - France - SIREN 381732973
NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, SAS, M. JULIEN GERARD - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630554 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743902 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24
Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.
Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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