Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE MAÏS
LA COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE, SARL

Numéro de dépôt :
98721955
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque REFERENCE MAÏS

Déposée le 6 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFERENCE MAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE domicilié(e) Paris 12ème, 8/10 rue Jules César - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 732 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FRANCOIS - ANDREOTTI - DARCEL SCP d'Avocats au Barreau de Paris - France.

La marque REFERENCE MAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE MAÏS est expirée depuis le 6 mars 2008.

LA COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : TRACTEUR MODELISME , MATERIEL AGRICOLE , EQUIPEMENT VIGNE , PLANETE AGRICULTURE , TRACTEUR PASSION , TRACTEUR MODELISME , REFERENCES ENVIRONNEMENT , TRACTEURETRO , FORUM Chantiers la revue des travaux Publics , REFERENCES APPRO ET MARCHÉ


LA COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE, SARL - Paris 12ème, 8/10 rue Jules César - France - SIREN 381732973


SCP FRANCOIS - ANDREOTTI - DARCEL SCP d'Avocats au Barreau de Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.