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Marques déposées par La Commune du PUY-EN-VELAY
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Ultreïa Les lumières du volcan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ultreïa Les lumières du volcan
La Commune du PUY-EN-VELAY

Numéro de dépôt :
99819469
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque Ultreïa Les lumières du volcan

Déposée le 19 octobre 1999 par La Commune du PUY-EN-VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ultreïa Les lumières du volcan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est La Commune du PUY-EN-VELAY, domicilié(e) 1 Place du Martouret, 43000 LE PUY-EN-VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats " J.P. BOUILLER A. HIDOUX et S. PONCY " - France.

La marque Ultreïa Les lumières du volcan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ultreïa Les lumières du volcan est expirée depuis le 19 octobre 2009.

La Commune du PUY-EN-VELAY a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLE AU COEUR DU VOLCAN


La Commune du PUY-EN-VELAY - 1 Place du Martouret, 43000 LE PUY-EN-VELAY - France


SCP d'Avocats " J.P. BOUILLER A. HIDOUX et S. PONCY " - France


Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342642 - Publication au BOPI 2002-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Production et édition de livres, revues, affiches sur les thèmes suivants : la ville du puy-en-velay, l'histoire de la ville du puy-en-velay, le pèlerinage de Saint Jacques de Compostelle, la géologie locale et les volcans d'Auvergne.