Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA COMMUNE DE LYON
/
LYON CITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON CITE
LA COMMUNE DE LYON

Numéro de dépôt :
95593590
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque LYON CITE

Déposée le 17 octobre 1995 par LA COMMUNE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYON CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est LA COMMUNE DE LYON, domicilié(e) Hôtel de ville, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LYON CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON CITE est expirée depuis le 17 octobre 2005.

LA COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : 5 SUR 5 , LES CELESTINS DE LYON , MARCHE DE NOEL DE LYON , CELESTINS THEATRE DE LYON , LYON CITY , LE RECTANGLE , INNOVALYON , LYON CITE , LES SUBSISTANCES


LA COMMUNE DE LYON - Hôtel de ville, 69001 LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Revues, magazines, journaux