Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SUBSISTANCES
LA COMMUNE DE LYON

Numéro de dépôt :
99807604
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2009

Présentation de la marque LES SUBSISTANCES

Déposée le 9 août 1999 par LA COMMUNE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SUBSISTANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est LA COMMUNE DE LYON, domicilié(e) Hôtel de ville, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES SUBSISTANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUBSISTANCES est expirée depuis le 9 août 2009.

LA COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : 5 SUR 5 , LES CELESTINS DE LYON , MARCHE DE NOEL DE LYON , CELESTINS THEATRE DE LYON , LYON CITY , LYON CITE , LE RECTANGLE , INNOVALYON , LYON CITE


LA COMMUNE DE LYON - Hôtel de ville, 69001 LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Articles de papeterie ; livres et journaux. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Service de publicité, d'édition de plaquettes publicitaires et tout support de communication ; service d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; service de secrétariat. Service de développement de pellicules photographiques ; service de tirages de photographies ; service de traitement des tissus et impression des tissus. Service d'organisation, production et représentation de spectacles, plus particulièrement spectacles théâtraux, chorégraphiques, lyriques, chantés ; service d'organisation de scénographie et spectacles de sons et lumières ; service d'organisation de concerts, festivals et de bals ; service d'organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, d'arts visuels, sonores et/ou tactiles, gustatifs ; service d'organisation de manifestations à caractère humanitaire ; service d'exploitation de salles de cinéma, de production de films ; service de location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; service de montage et de diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; service de prêt de livres ; service de publication de revues, livres, bandes dessinées ; organisation et conduite d'ateliers de formations et de stages, en particulier dans le domaine du dessin, de la photographie, de la peinture, de la sculpture, ateliers de maquillage ; service d'organisation d'activités sportives ; organisation de concours, plus particulièrement de concours de pêche ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires, réceptions, festivals ; service de location d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; location de studios de cinéma et de décors de spectacles. Service d'hébergement et de location de logements ; service de restauration (alimentation), bar, discothèque ; service de location de salles ; service de dessinateurs d'art graphique ; service de dessinateurs de fresques ; service de jardiniers paysagistes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.