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Marques déposées par LA COMMUNE DE LYON
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LE RECTANGLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RECTANGLE
LA COMMUNE DE LYON

Numéro de dépôt :
98762457
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque LE RECTANGLE

Déposée le 27 novembre 1998 par LA COMMUNE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RECTANGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est LA COMMUNE DE LYON, domicilié(e) Hôtel de ville, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE RECTANGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RECTANGLE est expirée depuis le 27 novembre 2008.

LA COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : 5 SUR 5 , LES CELESTINS DE LYON , MARCHE DE NOEL DE LYON , CELESTINS THEATRE DE LYON , LYON CITY , LYON CITE , INNOVALYON , LYON CITE , LES SUBSISTANCES


LA COMMUNE DE LYON - Hôtel de ville, 69001 LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Services d'éducation, formation, divertissements, activités sportives et culturelles ; services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation de spectacles ; services d'organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de représentations théâtrales ; services d'organisation de concerts.