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Marques déposées par " La Commanderie de Côtelier-Beauvoir "TODO
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CC. Commanderie de Côtelier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC. Commanderie de Côtelier
SCEA " La Commanderie de Côtelier-Beauvoir "

Numéro de dépôt :
3021828
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2010
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Présentation de la marque CC. Commanderie de Côtelier

Déposée le 11 avril 2000 par " La Commanderie de Côtelier-Beauvoir "TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CC. Commanderie de Côtelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est " La Commanderie de Côtelier-Beauvoir "TODO domicilié(e) Domaine de Côtelier, 30800 SAINT GILLES, R.C. Nîmes D 390 582 930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 582 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guithem TOSQUELLAS SCEA " La Commanderie de Côtelier-Beauvoir " - France.

La marque CC. Commanderie de Côtelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC. Commanderie de Côtelier est expirée depuis le 11 avril 2010.


SCEA " La Commanderie de Côtelier-Beauvoir " - Domaine de Côtelier, 30800 SAINT GILLES, R.C. Nîmes D 390 582 930 - France - SIREN 390582930


Guithem TOSQUELLAS SCEA " La Commanderie de Côtelier-Beauvoir " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vies), vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine.