Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVADIMM L'ELAN IMMOBILIER
SARL LA COMMANDERIE COMMERCES

Numéro de dépôt :
3292042
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
14/05/2014
NOVADIMM L\'ELAN IMMOBILIER de LA COMMANDERIE COMMERCES

Présentation de la marque NOVADIMM L'ELAN IMMOBILIER

Déposée le 14 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMMANDERIE COMMERCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « NOVADIMM L'ELAN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMMANDERIE COMMERCES domicilié(e) 20 Rue de la Commandeur,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LA COMMANDERIE COMMERCES domicilié(e) 20 Rue de la Commandeur,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque NOVADIMM L'ELAN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVADIMM L'ELAN IMMOBILIER est expirée depuis le 14 mai 2014.


SARL LA COMMANDERIE COMMERCES - 20 Rue de la Commandeur,54000 NANCY - 54000 - France


S.A.R.L. LA COMMANDERIE COMMERCES - 20 Rue de la Commandeur,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Inscription le 30 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639308 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-30

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646835 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 8 juillet 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°651108 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Affaires immobilières.