Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEPRISE
LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1678134
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2001

Présentation de la marque TELEPRISE

Déposée le 10 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELEPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE domicilié(e) La Mare à Jouy, DOUAINS, 27120 PACY SUR EURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque TELEPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEPRISE est expirée depuis le 10 juillet 2001.

LA COMMANDE ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : dBCOM , MULTINET , CE LA COMMANDE ELECTRONIQUE , d , MARBRE , RAPIDTEL , CE PRISE EN MAIN , CONFIDENTIEL , LCE-SERV , CIGOGNE


LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - La Mare à Jouy, DOUAINS, 27120 PACY SUR EURE - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils et instruments électroniques, microprocesseurs et composants électroniques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et leurs matériels périphériques et extensions, non compris dans d'autres classes; logiciels et programmes d'ordinateur enregistrés