Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECETIQUE
LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1401858
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1997

Présentation de la marque PECETIQUE

Déposée le 3 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PECETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE domicilié(e) 7, rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque PECETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECETIQUE est expirée depuis le 3 avril 1997.

LA COMMANDE ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : dBCOM , MULTINET , CE LA COMMANDE ELECTRONIQUE , d , MARBRE , RAPIDTEL , CE PRISE EN MAIN , CONFIDENTIEL , LCE-SERV , CIGOGNE


LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - 7, rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils et instruments électroniques, micro-processeurs et composants électroniques, en particulier pour l'industrie;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et leurs matériels, périphériques et extensions, non compris dans d'autres classes;logiciels et programmes d'ordinateurs; extincteurs.