Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LCE-SERV
LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1532980
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1999

Présentation de la marque LCE-SERV

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LCE-SERV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE domicilié(e) 7, rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque LCE-SERV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LCE-SERV est expirée depuis le 26 mai 1999.

LA COMMANDE ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : dBCOM , MULTINET , CE LA COMMANDE ELECTRONIQUE , d , MARBRE , RAPIDTEL , CE PRISE EN MAIN , CONFIDENTIEL , CIGOGNE , MESANGE


LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - 7, rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils et instruments électroniques, microprocesseurs et composants électroniques, en particulier pour l'industrie;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et leurs matériels, périphériques et extensions, non compris dans d'autres classes, en particulier carte modem pour serveur vidéotex;logiciels et programmes d'ordinateurs;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, en particulier livres, revues, cartes;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.