Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DBGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE domicilié(e) La Mare à Jouy, DOUAINS, 27120 PACY SUR EURE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.
La marque DBGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - La Mare à Jouy, DOUAINS, 27120 PACY SUR EURE - France
André BOUJU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils et instruments électroniques, micro-processeurs et composants électroniques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et leurs matériels périphériques et extensions, non compris dans d'autres classes; logiciels et programmes d'ordinateurs, extincteurs
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