d
Présentation de la marque d
Déposée le 16 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « d » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque d a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d est expirée depuis le 16 mars 1993.
LA COMMANDE ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22