Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM-2400
LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1438634
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1997

Présentation de la marque COM-2400

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COM-2400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE domicilié(e) 7, rue de Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André - France.

La marque COM-2400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM-2400 est expirée depuis le 4 décembre 1997.

LA COMMANDE ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : dBCOM , MULTINET , CE LA COMMANDE ELECTRONIQUE , d , MARBRE , RAPIDTEL , CE PRISE EN MAIN , CONFIDENTIEL , LCE-SERV , CIGOGNE


LA COMMANDE ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - 7, rue de Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL. - France


BOUJU André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Logiciel de télécommunication.