Déposée le 21 janvier 1987 par LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROSOLVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française), domicilié(e) 7, rue des Prias, 27920 SAINT-PIERRE DE BAILLEUL (FRANCE). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.
La marque PROSOLVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSOLVEUR est expirée depuis le 21 janvier 1997.
LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française a également déposé les autres marques suivantes : dBOUTILS PLUS
LA COMMANDE ELECTRONIQUE (S.A. française) - 7, rue des Prias, 27920 SAINT-PIERRE DE BAILLEUL (FRANCE). - France
BOUJU André. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils et instruments électroniques, micro-processeurs et composants électroniques, en particulier pour l'industrie;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et leurs matériels, périphériques et extensions, non compris dans d'autres classes;logiciels et programmes d'ordinateurs; extincteurs.
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