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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Comba Aromatica
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ALTHEABIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTHEABIO
La Comba Aromatica, SARL

Numéro de dépôt :
4307223
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2026
ALTHEABIO de La Comba Aromatica

Présentation de la marque ALTHEABIO

Déposée le 14 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Comba Aromatica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALTHEABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Comba Aromatica domicilié(e) Le Moulinage - 26150 - STE CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PELLISSIER Aurore domicilié(e) 1 le village - 26150 - MARIGNAC EN DIOIS - France.

La marque ALTHEABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTHEABIO arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.


La Comba Aromatica, SARL - Le Moulinage - 26150 - STE CROIX - France


Mme PELLISSIER Aurore - 1 le village - 26150 - MARIGNAC EN DIOIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de démaquillage ;

Produits vétérinaires ; compléments alimentaires ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.