Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ozer
Numéro de dépôt :
3708647
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Ozer
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Colombette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ozer »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Colombette a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 19 novembre 2010 - Rejet total n°535431 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-19