Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA COLOMBETTE
LA COLOMBETTE

Numéro de dépôt :
4388021
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
DOMAINE LA COLOMBETTE de LA COLOMBETTE

Présentation de la marque DOMAINE LA COLOMBETTE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par LA COLOMBETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA COLOMBETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est LA COLOMBETTE domicilié(e) ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COLOMBETTE, VINCENT PUGIBET domicilié(e) ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France.

La marque DOMAINE LA COLOMBETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA COLOMBETTE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

LA COLOMBETTE a également déposé les autres marques suivantes : Lou Gafet , NOTORIOUS PINK GRENACHE DEPUIS 1890 F.& V. PUGIBET FAMILY - VIGNERONS , Ozer , FAMILLE PUGIBET VIGNERONS DEPUIS 1890 , CABERNET NOIR , CABERNET BLANC


LA COLOMBETTE - ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France


LA COLOMBETTE, VINCENT PUGIBET - ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.