XSES
Présentation de la marque XSES
Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COLLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSES est expirée depuis le 31 mai 2023.
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38