Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XSES
LA COLLINE, SARL

Numéro de dépôt :
4008978
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
XSES de LA COLLINE

Présentation de la marque XSES

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COLLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COLLINE domicilié(e) chemin de la Blancherie - 69360 - SOLAIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 285 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COLLINE, M. SERGE DI FOLCO domicilié(e) chemin de la Blancherie - 69360 - SOLAIZE - France.

La marque XSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSES est expirée depuis le 31 mai 2023.


LA COLLINE, SARL - chemin de la Blancherie - 69360 - SOLAIZE - France - SIREN 333285914


LA COLLINE, M. SERGE DI FOLCO - chemin de la Blancherie - 69360 - SOLAIZE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Divertissement ;

Services de bars.