Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
la cocotte en verre restaurant
LA COCOTTE EN VERRE Nom commercial et établissement Secondaire de la SARL SRN (SOCIETE DE RESTAURATION NANTAISE) , filiale du GROUPE GB
Numéro de dépôt :
3169241
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Présentation de la marque la cocotte en verre restaurant
Déposée le 14 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COCOTTE EN VERRE Nom commercial et établissement Secondaire de la SRN (SOCIETE DE RESTAURATION NANTAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « la cocotte en verre restaurant »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COCOTTE EN VERRE Nom commercial et établissement Secondaire de la SRN (SOCIETE DE RESTAURATION NANTAISE domicilié(e) Quai de la Motte Rouge,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 183 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE GB domicilié(e) quai de la Motte Rouge B.P. 50826, S.A.S. au capital de 40 000 Euros Gérard BASLÉ,44008 NANTES Cedex 1 - 44008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COCOTTE EN VERRE Nom commercial et établissement Secondaire de la SARL SRN (SOCIETE DE RESTAURATION NANTAISE) , filiale du GROUPE GB - Quai de la Motte Rouge,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 378183560
GROUPE GB - quai de la Motte Rouge B.P. 50826, S.A.S. au capital de 40 000 Euros Gérard BASLÉ,44008 NANTES Cedex 1 - 44008 - France
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383120 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces de réception. Organisation de séminaires, conférences. Organisation de réceptions. Services de traiteur et de restauration.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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