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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COCOTTE DEPOTE
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LA MARMITE DEPOTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MARMITE DEPOTE
LA COCOTTE DEPOTE, SAS

Numéro de dépôt :
4273281
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
LA MARMITE DEPOTE de LA COCOTTE DEPOTE

Présentation de la marque LA MARMITE DEPOTE

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COCOTTE DEPOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MARMITE DEPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COCOTTE DEPOTE domicilié(e) 29 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 093 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet YAMARK, Mme. Claire YAM domicilié(e) 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - LYON - France.

La marque LA MARMITE DEPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARMITE DEPOTE arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.


LA COCOTTE DEPOTE, SAS - 29 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France - SIREN 812093847


Cabinet YAMARK, Mme. Claire YAM - 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Sauces pour la cuisine ; sauces (condiments) ;

Restauration ; restauration rapide ; services de traiteur ; services de chef à domicile.