Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Rozelle
LA CLOSERIE, SAS

Numéro de dépôt :
4229638
Date de dépôt :
29/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2025
La Rozelle de LA CLOSERIE

Présentation de la marque La Rozelle

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CLOSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Rozelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CLOSERIE domicilié(e) 15 bis rue de La Rozelle - 41120 - CELLETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 889 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CLOSERIE, Mme. Nadine BROCAULT domicilié(e) 15 bis rue de La Rozelle - 41120 - CELLETTES - France.

La marque La Rozelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rozelle arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.


LA CLOSERIE, SAS - 15 bis rue de La Rozelle - 41120 - CELLETTES - France - SIREN 530889278


LA CLOSERIE, Mme. Nadine BROCAULT - 15 bis rue de La Rozelle - 41120 - CELLETTES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Services hôteliers.