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Marques déposées par l'association loi 1901 LA CLEF DES CHAMPS Association de Tourisme Agréée No IM002100004
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LA CLEF DES CHAMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CLEF DES CHAMPS
LA CLEF DES CHAMPS Association de Tourisme Agréée No IM002100004 Association Loi 1901, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3209939
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2023
LA CLEF DES CHAMPS de LA CLEF DES CHAMPS Association de Tourisme Agréée No IM002100004

Présentation de la marque LA CLEF DES CHAMPS

Déposée le 5 février 2003 par l'association loi 1901 LA CLEF DES CHAMPS Association de Tourisme Agréée No IM002100004 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLEF DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 LA CLEF DES CHAMPS Association de Tourisme Agréée No IM002100004 domicilié(e) 2 bis Route d'Hirson - 02260 - LA CAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 039 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA CLEF DES CHAMPS Association de Tourisme Agréée No AG. 002.96.0001, Association Loi 1901 domicilié(e) 2 bis Route d'Hirson - 02260 - LA CAPELLE - France.

La marque LA CLEF DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CLEF DES CHAMPS est expirée depuis le 5 février 2023.


LA CLEF DES CHAMPS Association de Tourisme Agréée No IM002100004 Association Loi 1901, ASSOCIATION - 2 bis Route d'Hirson - 02260 - LA CAPELLE - France - SIREN 400039848


LA CLEF DES CHAMPS Association de Tourisme Agréée No AG. 002.96.0001, Association Loi 1901 - 2 bis Route d'Hirson - 02260 - LA CAPELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512056 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

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