Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Clayette
La Clayette

Numéro de dépôt :
4682632
Date de dépôt :
16/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2030
La Clayette de La Clayette

Présentation de la marque La Clayette

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2020 par La Clayette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Clayette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est La Clayette domicilié(e) 30 AV CARNOT - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Clayette, Monsieur Nicolas Drique domicilié(e) 4 Rue du bois boullon - 80132 - Drucat - France.

La marque La Clayette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Clayette arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.


La Clayette - 30 AV CARNOT - 91300 - MASSY - France


La Clayette, Monsieur Nicolas Drique - 4 Rue du bois boullon - 80132 - Drucat - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.