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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) La Clairette
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JEAN D ALMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN D ALMON
La Clairette - Société Coopérative Agricole de Vente de Grands Vins Sélectionnés

Numéro de dépôt :
924737
Date de dépôt :
22/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN D ALMON

Déposée le 22 mai 1975 par la Société Coopérative Agricole (SCA) La Clairette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN D ALMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) La Clairette domicilié(e) (soc. civile), Aspiran (Hérault). - France.

La marque JEAN D ALMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEAN D ALMON est expirée depuis le 22 mai 1985.

La Clairette a également déposé les autres marques suivantes : CLAIREL , JALMON


La Clairette - Société Coopérative Agricole de Vente de Grands Vins Sélectionnés - (soc. civile), Aspiran (Hérault). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Vins.