Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JALMON
Numéro de dépôt :
943383
Date de dépôt :
14/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JALMON
Déposée le 14 janvier 1976 par la Société Coopérative Agricole (SCA) La Clairette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JALMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JALMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JALMON est expirée depuis le 14 janvier 1986.
La Clairette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496