Domaine de la Galinette
Présentation de la marque Domaine de la Galinette
Déposée le 10 juillet 1996 par la société La Clairette d'ADISSAN Coopérative de Vinification d'ADISSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Galinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de la Galinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Galinette est expirée depuis le 10 juillet 2006.
La Clairette d'ADISSAN Coopérative de Vinification d'ADISSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33