DOMAINE DE L'EGLANTIER
Présentation de la marque DOMAINE DE L'EGLANTIER
Déposée le 26 mars 2002 par la société La Clairette d'ADISSAN Coopérative de Vinification d'ADISSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'EGLANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE L'EGLANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157115.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'EGLANTIER est expirée depuis le 26 mars 2012.
La Clairette d'ADISSAN Coopérative de Vinification d'ADISSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19