Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDIAL CITY
LA CITY Société à Responsabilité Limitée
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97665223
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2017

Présentation de la marque MONDIAL CITY

Déposée le 24 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CITY et la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS SCOOTER ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL CITY »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CITY domicilié(e) 160, avenue Paul Vaillant Couturier,93120 LA COURNEUVE (dossier no 2335542) - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) PARIS SCOOTER ACCESSOIRES domicilié(e) 14, rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONDIAL CITY est expirée depuis le 24 février 2017.

LA CITY a également déposé les autres marques suivantes : LA CITY , MONDIAL CITY , LA CITY , LA FEMME NUE , LA FEMME NUE PARIS


LA CITY Société à Responsabilité Limitée - 160, avenue Paul Vaillant Couturier,93120 LA COURNEUVE (dossier no 2335542) - 93120 - France - SIREN 5

PARIS SCOOTER ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - 14, rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France - SIREN 3



Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332608 - Publication au BOPI 2001-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37

Renouvellement avec limitation n°2333066 - Publication au BOPI 2008-07

Renouvellement avec limitation le 28 février 2007 n°2335542 - Publication au BOPI 2007-02-28

Inscription le 14 mai 2007 - Changement d'adresse n°453989 - Publication au BOPI 2007-05-14

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 27 avril 2009 - Changement de nature juridique n°495946 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572446 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603583 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Optiques (appareils et instruments), à savoir lunettes. Sacs pour motocycles. Vêtements. Huiles, essences, bougie. Appareils éclairages. Pneumatiques, amortisseurs, antivols, automobiles, motocyclettes, cycles, voiturettes, porte-bagages, béquilles, bicyclettes, pare-brises, pare-chocs, freins, jantes, casques, motocycles, roues, voitures, vélomoteurs, scooters, location véhicules. Location garages. Editions de livres, de revues.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.