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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CITE DES ANIMAUX
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ZOOLAND LA CITE DES ANIMAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOOLAND LA CITE DES ANIMAUX
LA CITE DES ANIMAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3162116
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
ZOOLAND LA CITE DES ANIMAUX de LA CITE DES ANIMAUX

Présentation de la marque ZOOLAND LA CITE DES ANIMAUX

Déposée le 29 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LA CITE DES ANIMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZOOLAND LA CITE DES ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CITE DES ANIMAUX domicilié(e) Lotissement Le Got, Z.I. Nord,87100 LIMOGES - 87100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP domicilié(e) 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque ZOOLAND LA CITE DES ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOOLAND LA CITE DES ANIMAUX est expirée depuis le 29 avril 2012.

LA CITE DES ANIMAUX a également déposé les autres marques suivantes : ZOOLAND LA CITE DES ANIMAUX


LA CITE DES ANIMAUX, Société Anonyme - Lotissement Le Got, Z.I. Nord,87100 LIMOGES - 87100 - France


CABINET D'AVOCATS LELOUP - 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491046 - Publication au BOPI 2009-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateur. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales publicitaires par réseau Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.